Usage des taxes dans account_fr

A priori en ouvrant le tax code principal depuis la vue par année fiscale, on devrait pouvoir faire le même export CSV.

  • le script précédent doit pouvoir faire cela ou du moins, aider à faire cela
  • le plan de taxe doit te sortir les chiffres

Pour le plan de taxe:

  • ouvre le “plan de codes de taxes” (Financier > Plans > Ouvrir le plan de codes de taxes")
  • un Wizard s’ouvre:
    • méthode “Par année fiscale”
    • Année fiscale: 2019
  • Déplier l’arborescence pour avoir:
    • Plan de codes de taxe (French) > TVA Nette > T.V.A. Brute > Opérations imposables base
    • voir l’entrée “Taux normal 20% (base)” pour avoir le CA HT associé au 20% et “Taux réduit 5,5% (base)” pour le 5,5%

Si tu double-cliques sur la ligne, tryton ouvrira la liste des lignes de taxes associées.

Par contre, je dirais qu’il faut bien vérifier que cela “colle”. Chez moi, j’ai fini par refaire un plan de taxe pour gérer convenablement les échanges intracommunautaires…

Quelles sont les problèmes du plan actuel ?

Toutes les lignes de ce rapport sont à 0. Aucune ligne de taxe associée. Il semble y avoir un gros bug dans account_fr ou alors j’ai déconfiguré qqch sans le savoir…

On va repartir du mouvement avec des lignes de taxes du début.

  • vérifier l’année fiscale et la période du mouvement
  • quelles sont les données de lignes de taxe de ton mouvement ?
    • le nom de la taxe (“T.V.A. Vente de biens 20%” par exemple)
    • le montant
    • le type (“Base” ou “Taxe”)

Pour le plan de taxes, le Wizard va prendre les lignes de taxe des périodes (ou de l’année fiscale) et faire des additions et des soustractions par type.

Dans la vue “Financier > Configuration > Taxes > Code de taxe”, tu as la configuration, c’est à dire pour chaque ligne de l’état, quels sont les types de ligne de taxes qui sont utilisés.

Par exemple, dans “Taux normal 20% (base)”, si tu ouvres le détail, tu vois qu’il va additionner les lignes :

  • Taxe=“T.V.A. Vente de biens 20%” et type=“Base”
  • Taxe=“T.V.A. Vente de services 20%” et type=“Base”
  • Taxe=“T.V.A. Achat Intracomm de biens 20%” et type=“Base”
  • Taxe=“T.V.A. Achat Intracomm de services 20%” et type=“Base”

Le but va être de partir de ton mouvement, et regarder où il doit apparaître dans l’état, pour ensuite aller voir dans cette ligne de l’état si la ligne apparaît bien.

Peux-tu aussi donner la version de tryton que tu utilises ?

J’en avais noté une série dans ce post: French VAT declaration

De mon point de vue, certains points sont difficilement corrigeable en gardant une certaine compatibilité avec les bases qui utilisent déjà ce plan. Par exemple il faudrait différencier les taxes “T.V.A. Vente de biens 2,1%” qui sont pour les DOM et celles qui sont pour le taux super-réduit de métropole, donc recréer plusieurs types de taxes (ce qui va complexifier la chose alors que sans doute personne n’utilise et le taux 2,10% des DOM et le super-réduit de métropole).

Ce genre de changement suppose quelqu’un qui connaisse la fiscalité française de manière suffisamment large (par exemple je ne connais rien à la fiscalité afférente aux DOM).

Il y a aussi le fait d’avoir plusieurs plans de taxes possibles en France, suivant le type d’entreprise (ah, la simplicité fiscale française :-D)

Si j’ouvre le premier niveau (“Plan de codes de taxe (French)” la liste est vide. Il semble que la vue n’inclue pas les lignes associées des enfants.

I can confirm I get the same behaviour in 5.6 series. Currently the wizard only opens the lines of the current record but it will be great to improve it to include also the children records.

Having said that I also think it will be good to extend the tax code line view including the date of the move and it’s origin (normally the invoice). This will ease very much the process of checking the tax lines.

What do you think?

S’il y a des erreurs il faut les corriger mais surtout d’abord les rapporter.

Merci de ces explications précises.

Version 5.0. Aucune ligne dans les Codes de taxe. Ça explique qu’aucun total n’apparaisse.
Comment ces lignes arrivent-elles dans Codes de taxe ? n’est-ce pas installé par account_fr ?

Peux-tu être plus précis ?

  • tu n’as pas de codes de taxe
  • tu as des codes de taxe, mais pas de lignes dans les codes de taxe

Peux-tu donner un exemple de code de taxes sans ligne, alors que tu penses qu’il devrait y en avoir (car pour certains codes, c’est normal qu’il n’y ait pas de lignes associées) ?

account_fr contient un plan par défaut (mais c’est modifiable).

C’est une installation en 5.0 ou une mise à jour vers 5.0 ? Et si c’est une mise à jour, as-tu bien mise à jour le plan comptable après mise à jour ? (Financier > Configuration > Modèles > Mise à jour d’un plan comptable)

yes, but it could have drawback if a record has both lines and children, as it will mix them and it could be difficult to check tax lines of the record. but it shouldn’t be too common.

yes, date of the move and origin would be good to have.

J’ai bien les codes de taxes, mais jamais de lignes dedans en examinant Configuration > Taxes > Codes de taxes. Par exemple “Taux normal 20% (base)” ou “Taux normal 20%” n’ont pas de lignes (aucun des codes de taxes que j’ai examinés n’a de ligne).

J’ai bien installé en 5. Mais peut-être la base était-elle déjà créée en 4.8. Depuis j’ai mis à jour en 5.0.20. J’essaie de faire Mise à jour d’un plan comptable sur une copie de la base.

Merci @semarie, une mise à jour du plan comptable recrée bien les lignes à additionner dans le rapport de taxes. Je ne sais pas si cette mise à jour doit être faite même après une mise à jour mineure ?
Les comptes que j’avais renommés ont perdu leur nom par contre (7011, 7012, etc.)

les mises à jour mineurs (5.0.x vers 5.0.y) ne modifient pas les données, donc normalement ce n’est pas nécessaire. Par contre entre 4.8 et 5.0 il vaut mieux.

c’est bizarre cela. il me semblait que pour modifier un compte, il fallait le “surcharger”, et donc que la mise à jour ne changeait pas le compte surchargé (mais peut être que c’est dans une version > à 5.0)

Les “override” ont bien disparu, j’ai dû les refaire manuellement.

Peux-tu me dire si à ton avis cette mise à jour rend nécessaire une réexportation du FEC ? Le FEC doit probablement utiliser des totaux de taxes qu’il ne pouvait donc pas trouver correctement avant cette mise à jour.

Le FEC est un export des mouvements comptables (et de leurs lignes), mais n’utilise pas la notion de “lignes de taxe”. Donc normalement pas besoin de re-exporter: les mouvements n’ont pas changés.

cela vaudrait peut être le coup de re-vérifier sur une copie de ta base: est-ce-que de relancer la mise à jour du plan de compte re-supprime les comptes qui surchargent ou pas ? si oui, je pense que c’est un bug.

Ma comptable (et moi-même) ne comprenons pas les chiffres générés. Si je prends les lignes TVA 20%, on devrait avoir Montant total (base) * 0,20 = Montant TVA ± quelques centimes d’arrondis. Or j’ai une grosse différence !

N’y aurait-il pas un bug dans ce plan de taxes ? Voici les deux détails pour 20%. Pourquoi + pour les taxes et - pour les bases concernant les achat intracomm ?

Issue 8138: invalid computation in tax plan for "intracommunautaire" - Tryton issue tracker

Thks Cedric for pointing to this fix. I thought bug fixes would be backported in account_fr 5.0.