French VAT substitution


#1

Hi,

I will write the continuation in French because it concerns only the French users.

En Corse, sur certains produits et sous certaines conditions la TVA n’est pas applicable (et ce n’est pas une exonération), par contre je ne sais pas par quel compte remplacer le compte de TVA standard dans la règle de substitution, quelqu’un a une idée ?

Cette substitution ne s’applique pas a tous les produits, donc je ne peux pas faire une règle de substitution globale, je me proposais de définir une nouvelle ‘T.V.A. Vente de biens Taux Normal 2’ (la copie de la ‘T.V.A. Vente de biens Taux Normal’ actuelle) de l’affecter a mes produits particuliers et de faire une substitution sur cette nouvelle TVA pour les clients Corse.

Il y a t’il une meilleure façon de faire ?

Merci de vos retours/idées.

Cordialement.


Add subdivisions to match account tax rule
(Cédric Krier) #2

S’il n’y a pas de taxe qui s’applique, quel est la raison d’un créer une ? Il suffit que la règle remplace la tax standard par rien.

J’aurais plutôt tendance à ajouter un pattern en plus sur les règles de taxes (comme le module account_tax_rule_country). Ça pourrait être un module générique qui se baserait sur la catégorie comptable par exemple.


#3

Oui évidement, c’était ce a quoi j’avais pensé au début … mais je me suis demandé après si il ne fallait pas justement la remplacer par quelque chose (pour le coté fiscal de l’affaire).

Merci je vais regarder en ce sens et tenter l’écriture d’un blueprint.


(Cédric Krier) #4

La seul raison serait qu’il faille avoir une déclaration du montant de base mais généralement c’est quand ils sont exonérés.


#5

Je suis en train de regarder ce point pour affiner un peu, et j’ai écris un POC qui semble fonctionner de manière générale mais je viens de m’apercevoir de quelque chose : Si le prix de l’article est un prix TTC (avec la liste de prix qui va bien), la taxe est supprimée avant le calcul du prix, ce qui fait que je vends un article sans TVA au prix de l’article avec TVA.
Pour mon cas il faudrait que le prix soit calculé avec la TVA, puis la TVA supprimée après le calcul. Je pense que c’est le même PB avec account_tax_rule_country si les prix sont des prix TTC


(Cédric Krier) #6

Pour moi, le comportement est correcte. C’est la conséquence de définir des listes de prix TTC, le prix finale ne change pas peu importe les taxes appliquées.

C’est à dire utiliser une liste de prix hors taxe.